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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAUDECOEUR
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LA PASTILLA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA PASTILLA
HAUDECOEUR, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE

Numéro de dépôt :
3705025
Date de dépôt :
15/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2030
LA PASTILLA de HAUDECOEUR

Présentation de la marque LA PASTILLA

Déposée le 15 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAUDECOEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PASTILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-07 du 19 février 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAUDECOEUR domicilié(e) 60/62 RUE EMILE ZOLA - 93120 - LA COURNEUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 006 402 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, M. BILQUEY DAVID domicilié(e) 22 AVENUE DE FRIEDLAND - 75008 - PARIS - France.

La marque LA PASTILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3705025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PASTILLA arrivera à expiration en date du 15 janvier 2030.

HAUDECOEUR a également déposé les autres marques suivantes : LAPIREVE , FEUILLES de BRICK CROUSTILLANTES ET LEGERES MALSOUKA , PROFRUIT , Long An , Perle d'Asie , Le goût a son origine , FRAISE KISS , N.1 THE VERT SUPER SPECIAL CHUNMEE SAMIA SELECTION , LEGUMOR NATURE & EQUILIBRE , LEGUMOR


HAUDECOEUR, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE - 60/62 RUE EMILE ZOLA - 93120 - LA COURNEUVE - France - SIREN 662006402


CABINET FLECHNER, M. BILQUEY DAVID - 22 AVENUE DE FRIEDLAND - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2019 n°2730542 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sanwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.