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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAUDECOEUR
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LA PASTILLA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA PASTILLA
HAUDECOEUR, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3069487
Date de dépôt :
07/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2030
LA PASTILLA de HAUDECOEUR

Présentation de la marque LA PASTILLA

Déposée le 7 décembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAUDECOEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PASTILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAUDECOEUR domicilié(e) 60/62 rue Emile Zola, 93120 La Courneuve - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 006 402 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Flechner, M. Bilquey David domicilié(e) 22 avenue de Friedland, 75008 Paris - France.

La marque LA PASTILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA PASTILLA arrivera à expiration en date du 7 décembre 2030.

HAUDECOEUR a également déposé les autres marques suivantes : LAPIREVE , FEUILLES de BRICK CROUSTILLANTES ET LEGERES MALSOUKA , PROFRUIT , Long An , Perle d'Asie , Le goût a son origine , FRAISE KISS , N.1 THE VERT SUPER SPECIAL CHUNMEE SAMIA SELECTION , LEGUMOR NATURE & EQUILIBRE , LEGUMOR


HAUDECOEUR, Société par actions simplifiée à associé unique - 60/62 rue Emile Zola, 93120 La Courneuve - France - SIREN 662006402


Cabinet Flechner, M. Bilquey David - 22 avenue de Friedland, 75008 Paris - France


Inscription le 18 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°455918 - Publication au BOPI 2007-06-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-22

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2010 n°2445934 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-08

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2020 n°2760229 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-24

Conserves de viande, poisson, volaille, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés;

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure, poudre pour faire lever, sel, épices;

Transport de marchandises.