Déposée le 18 août 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAUBTMANN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HAUBTMANN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-40 du 2 octobre 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAUBTMANN domicilié(e) 3 Rue Adrienne Bolland, ZAC de l'Orme les Sources - 42160 - ANDREZIEUX-BOUTHEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 493 651 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, M. FRAUD Christine domicilié(e) 5151 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.
La marque HAUBTMANN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HAUBTMANN arrivera à expiration en date du 18 août 2028.
HAUBTMANN, Société par actions simplifiée - 3 Rue Adrienne Bolland, ZAC de l'Orme les Sources - 42160 - ANDREZIEUX-BOUTHEON - France - SIREN 538493651
Cabinet Beau de Loménie, M. FRAUD Christine - 5151 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2008 n°2372795 - Publication au BOPI 2008-05-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-07
Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40
Inscription le 13 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726047 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-13
Inscription le 13 juin 2018 - Changement de nom, de dénomination n°726048 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-13
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2018 n°2687993 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-07-16
Films et pellicules impressionnés. Emballages en papier, en carton. Imprimés. Clichés. Présentoir en carton. Coffrets en carton.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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