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Marques déposées par hatton mark
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Passion XV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Passion XV
hatton mark

Numéro de dépôt :
3856427
Date de dépôt :
05/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2021
Passion XV de hatton mark

Présentation de la marque Passion XV

Déposée le 5 septembre 2011 par hatton mark auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Passion XV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est hatton mark domicilié(e) 27 place darniche - 33580 - MONSEGUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, hatton mark domicilié(e) 27 place darniche - 33580 - MONSEGUR - France.

La marque Passion XV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passion XV est expirée depuis le 5 septembre 2021.


hatton mark - 27 place darniche - 33580 - MONSEGUR - France


hatton mark - 27 place darniche - 33580 - MONSEGUR - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 30 mai 2012 - Rejet partiel n°576628 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-30

Pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; colliers ou habits pour animaux ;

Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques.