Marque renouvelée - Marque en vigueur

HATTERAS
HATTERAS/CABO YACHTS LLC, société constituée selon l'Etat du Delaware (USA)

Numéro de dépôt :
1479708
Date de dépôt :
25/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2028

Présentation de la marque HATTERAS

Déposée le 25 juillet 1988 par la société HATTERAS/CABO YACHTS LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HATTERAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société HATTERAS/CABO YACHTS LLC domicilié(e) 110 North Glenburnie Road, 28560 NEW BERN, Caroline du Nord - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque HATTERAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HATTERAS arrivera à expiration en date du 25 juillet 2028.


HATTERAS/CABO YACHTS LLC, société constituée selon l'Etat du Delaware (USA) - 110 North Glenburnie Road, 28560 NEW BERN, Caroline du Nord - États-Unis


SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-31

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2008 n°2360938 - Publication au BOPI 2008-01-17

Renouvellement sans limitation n°2099363 - Publication au BOPI 1997-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

Inscription le 27 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346571 - Publication au BOPI 2002-05-27

Inscription le 2 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49081 - Publication au BOPI 1990-11-02

Inscription le 30 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°395618 - Publication au BOPI 2004-06-30

Inscription le 28 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712610 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-11-28

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2018 n°2669901 - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-01-22

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment bateaux, bateaux de pêche, bateaux à moteur et yachts.