Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HATT BRASSEUR
HATT Jean-Philippe

Numéro de dépôt :
1437333
Date de dépôt :
24/11/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/11/1997
HATT BRASSEUR de HATT Jean-Philippe

Présentation de la marque HATT BRASSEUR

Déposée le 24 novembre 1987 par HATT Jean-Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HATT BRASSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HATT Jean-Philippe, domicilié(e) 4, chemin des Acacias, 67210 OBERNAI. - France.

La marque HATT BRASSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437333.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HATT BRASSEUR est expirée depuis le 24 novembre 1997.


HATT Jean-Philippe - 4, chemin des Acacias, 67210 OBERNAI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.