Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINE DE RIEN
HATIER LITTERATURE GENERALE

Numéro de dépôt :
1378359
Date de dépôt :
07/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2006

Présentation de la marque MINE DE RIEN

Déposée le 7 novembre 1986 par la société HATIER LITTERATURE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINE DE RIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société HATIER LITTERATURE GENERALE domicilié(e) 11, rue Coëtlogon, 75006 PARIS (dossier no 2074943) - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 990 181 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2074943) - France.

La marque MINE DE RIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINE DE RIEN est expirée depuis le 7 novembre 2006.

HATIER LITTERATURE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : LIVRE-ATELIER , LES PETITS DÉGOURDIS


HATIER LITTERATURE GENERALE - 11, rue Coëtlogon, 75006 PARIS (dossier no 2074943) - France - SIREN 383990181


APPLIMA S.A. - (dossier no 2074943) - France


Renouvellement sans limitation le 10 septembre 1996 n°2074943 - Publication au BOPI 1996-09-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Inscription le 23 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357751 - Publication au BOPI 2002-10-23

Inscription le 22 avril 1996 - Transmission de propriété n°200508 - Publication au BOPI 1996-04-22

Inscription - Transmission de propriété n°45287 - Publication au BOPI

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies.