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Marques déposées par la société HATET J.Luc
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LE JEU DE CARTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE JEU DE CARTES
HATET J.Luc

Numéro de dépôt :
92441816
Date de dépôt :
10/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2002

Présentation de la marque LE JEU DE CARTES

Déposée le 10 novembre 1992 par la société HATET J.Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE JEU DE CARTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la société HATET J.Luc domicilié(e) 1 place des marronniers, 37250 MONTBAZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 520 741 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr HATET J.Luc GERANT SARL LA CHANCELIERE - France.

La marque LE JEU DE CARTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JEU DE CARTES est expirée depuis le 10 novembre 2002.


HATET J.Luc - 1 place des marronniers, 37250 MONTBAZON - France - SIREN 324520741


Mr HATET J.Luc GERANT SARL LA CHANCELIERE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

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