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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Hatemis
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HATEMIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HATEMIS
Hatemis, sarl

Numéro de dépôt :
3842306
Date de dépôt :
28/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2021
HATEMIS de Hatemis

Présentation de la marque HATEMIS

Déposée le 28 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Hatemis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HATEMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Hatemis domicilié(e) 445 Bd Gambetta - 59200 - TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 764 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hatemis domicilié(e) 445 Bd Gambetta - 59200 - TOURCOING - France.

La marque HATEMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HATEMIS est expirée depuis le 28 juin 2021.


Hatemis, sarl - 445 Bd Gambetta - 59200 - TOURCOING - France - SIREN 481764868


Hatemis - 445 Bd Gambetta - 59200 - TOURCOING - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.