Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Hatem Gassousti
/
CARL RILEY.
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CARL RILEY.
Hatem Gassousti
Alaa-edine Bayech

Numéro de dépôt :
3765669
Date de dépôt :
11/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
CARL RILEY. de Hatem Gassousti

Présentation de la marque CARL RILEY.

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2010 par Hatem Gassousti et Alaa-edine Bayech auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARL RILEY. »

Les déposants sont Hatem Gassousti domicilié(e) 99 Avenue Roger Salengro - 91600 - Savigny sur Orge - France et Alaa-edine Bayech domicilié(e) 26 Avenue Youri Gagarine - 94400 - Vitry sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hatem Gassousti domicilié(e) 99 Avenue Roger Salengro - 91600 - Savigny sur Orge - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25


Hatem Gassousti - 99 Avenue Roger Salengro - 91600 - Savigny sur Orge - France

Alaa-edine Bayech - 26 Avenue Youri Gagarine - 94400 - Vitry sur Seine - France


Hatem Gassousti - 99 Avenue Roger Salengro - 91600 - Savigny sur Orge - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Inscription le 7 novembre 2011 - Rejet total n°561255 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.