Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1992 INTERNATIONAL
HATEM CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
1570135
Date de dépôt :
08/01/1990
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
08/01/2000

Présentation de la marque 1992 INTERNATIONAL

Déposée le 8 janvier 1990 par HATEM CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « 1992 INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HATEM CHRISTIAN, domicilié(e) 14 PETITE ALLEE DE LA REINETTE, 76380 CANTELEU - France.

La marque 1992 INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1992 INTERNATIONAL est expirée depuis le 8 janvier 2000.

HATEM CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes : DRAPO 92 , SLAOOOM 92 , CEDRIC JEUX , POLLUEUR TRICHEUR


HATEM CHRISTIAN - 14 PETITE ALLEE DE LA REINETTE, 76380 CANTELEU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

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