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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HASSOUN
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FACTICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACTICE
HASSOUN, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1526481
Date de dépôt :
21/04/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/1999

Présentation de la marque FACTICE

Déposée le 21 avril 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HASSOUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FACTICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HASSOUN domicilié(e) 1 Rue des Capucins, 69001 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN MAUREAU - France.

La marque FACTICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACTICE est expirée depuis le 21 avril 1999.

HASSOUN a également déposé les autres marques suivantes : AS SOON 7951


HASSOUN, Société à Responsabilité Limitée - 1 Rue des Capucins, 69001 LYON - France


Cabinet GERMAIN MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Inscription le 10 mars 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°183016 - Publication au BOPI 1995-03-10

Inscription le 22 mars 1993 - Transmission de propriété n°156377 - Publication au BOPI 1993-03-22

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles