Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ ST FIRMIN PRODUCTIONS ” NORMANDIE “ LE GOUT AU NATUREL ” VEULES & SOMMESNIL
HASSON JEAN PIERRE

Numéro de dépôt :
3328774
Date de dépôt :
09/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2014
“ ST FIRMIN PRODUCTIONS ” NORMANDIE “ LE GOUT AU NATUREL ” VEULES & SOMMESNIL de HASSON JEAN PIERRE

Présentation de la marque “ ST FIRMIN PRODUCTIONS ” NORMANDIE “ LE GOUT AU NATUREL ” VEULES & SOMMESNIL

Déposée le 9 décembre 2004 par HASSON JEAN PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ ST FIRMIN PRODUCTIONS ” NORMANDIE “ LE GOUT AU NATUREL ” VEULES & SOMMESNIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est HASSON JEAN PIERRE domicilié(e) 65 ROUTE DE PARIS,76240 LE MESNIL ESNARD - 76240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr JEAN PIERRE HASSON domicilié(e) 65 ROUTE DE PARIS,76240 LE MESNIL ESNARD - 76240 - France.

La marque “ ST FIRMIN PRODUCTIONS ” NORMANDIE “ LE GOUT AU NATUREL ” VEULES & SOMMESNIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ ST FIRMIN PRODUCTIONS ” NORMANDIE “ LE GOUT AU NATUREL ” VEULES & SOMMESNIL est expirée depuis le 9 décembre 2014.

HASSON JEAN PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : REALFRUITS AU NATUREL Le Produit DU FUTUR , maki fruit , sushi fruit


HASSON JEAN PIERRE - 65 ROUTE DE PARIS,76240 LE MESNIL ESNARD - 76240 - France


Mr JEAN PIERRE HASSON - 65 ROUTE DE PARIS,76240 LE MESNIL ESNARD - 76240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes. Boissons de fruits et jus de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.