Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RODAPRIM LE GOÛT AU NATUREL
Mr. HASSON JEAN Pierre
Mr Daniel BINET

Numéro de dépôt :
99814888
Date de dépôt :
30/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/09/2009

Présentation de la marque RODAPRIM LE GOÛT AU NATUREL

Déposée le 30 septembre 1999 par monsieur HASSON JEAN Pierre et monsieur Daniel BINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « RODAPRIM LE GOÛT AU NATUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Les déposants sont monsieur HASSON JEAN Pierre domicilié(e) 65 Route de Paris, 76240 Le Mesnil Esnard - France et monsieur Daniel BINET domicilié(e) Chemin chaupière, 76380 Mouligny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HASSON JEAN PIERRE - France.

La marque RODAPRIM LE GOÛT AU NATUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RODAPRIM LE GOÛT AU NATUREL est expirée depuis le 30 septembre 2009.

HASSON JEAN Pierre a également déposé les autres marques suivantes : REALFRUITS AU NATUREL Le Produit DU FUTUR , maki fruit , “ ST FIRMIN PRODUCTIONS ” NORMANDIE “ LE GOUT AU NATUREL ” VEULES & SOMMESNIL , sushi fruit


Mr. HASSON JEAN Pierre - 65 Route de Paris, 76240 Le Mesnil Esnard - France

Mr Daniel BINET - Chemin chaupière, 76380 Mouligny - France


HASSON JEAN PIERRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Fruits et légumes frais Fruits et légumes conservés - séchés et cuits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.