Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONIQUE GOSSELIN
HASSID Monique

Numéro de dépôt :
95580648
Date de dépôt :
12/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2005

Présentation de la marque MONIQUE GOSSELIN

Déposée le 12 juillet 1995 par HASSID Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONIQUE GOSSELIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est HASSID Monique, domicilié(e) Le Bois de la Noë, 44360 SAINT ETIENNE DE MONTLUC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame HASSID née GOSSELIN Monique - France.

La marque MONIQUE GOSSELIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONIQUE GOSSELIN est expirée depuis le 12 juillet 2005.


HASSID Monique - Le Bois de la Noë, 44360 SAINT ETIENNE DE MONTLUC - France


Madame HASSID née GOSSELIN Monique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

HABILLEMENT à savoir: Vêtements