Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOELLE DU BREUIL
M. Hassid (Jean-Pierre)

Numéro de dépôt :
941338
Date de dépôt :
03/12/1975
Lieu de dépôt :
Nantes

Présentation de la marque JOELLE DU BREUIL

Déposée le 3 décembre 1975 par monsieur Hassid (Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nantes), la marque française « JOELLE DU BREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Hassid (Jean-Pierre domicilié(e) Les Bauches-du-Breuil, Bouguenais (Loire-Atlantique). - France.

La marque JOELLE DU BREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque JOELLE DU BREUIL est expirée depuis le 3 décembre 1985.

Hassid (Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : FLASH , CAMESPACE INTERNATIONAL , //SPACE UNIVERSAL , CAMESPACE , FUTUR , MAJEURS


M. Hassid (Jean-Pierre) - Les Bauches-du-Breuil, Bouguenais (Loire-Atlantique). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-492

Confections féminines, robes, tailleurs, manteaux, chaîne et trame, jersey.