Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"EMHASS"
HASSID Emile

Numéro de dépôt :
1528402
Date de dépôt :
11/02/1988
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
11/02/2008

Présentation de la marque "EMHASS"

Déposée le 11 février 1988 par HASSID Emile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « "EMHASS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HASSID Emile, domicilié(e) 14, rue Pasteur, 38600 FONTAINE (dossier no 2102293) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HASSID Emile domicilié(e) (dossier no 2102293) - France.

La marque "EMHASS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "EMHASS" est expirée depuis le 11 février 2008.


HASSID Emile - 14, rue Pasteur, 38600 FONTAINE (dossier no 2102293) - France


HASSID Emile - (dossier no 2102293) - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 1997 n°2102293 - Publication au BOPI 1997-11-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42

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