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Marques déposées par monsieur Hassen Mouhoubi
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VACANCIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VACANCIA
M. Hassen Mouhoubi

Numéro de dépôt :
3910298
Date de dépôt :
03/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/04/2022
VACANCIA de Hassen Mouhoubi

Présentation de la marque VACANCIA

Déposée le 3 avril 2012 par monsieur Hassen Mouhoubi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « VACANCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est monsieur Hassen Mouhoubi domicilié(e) 28 rue Emile Boisseau - 95380 - Chennevières-les-Louvres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hassen Mouhoubi domicilié(e) 28 rue Emile Boisseau - 95380 - Chennevières-les-Louvres - France.

La marque VACANCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910298.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VACANCIA est expirée depuis le 3 avril 2022.


M. Hassen Mouhoubi - 28 rue Emile Boisseau - 95380 - Chennevières-les-Louvres - France


M. Hassen Mouhoubi - 28 rue Emile Boisseau - 95380 - Chennevières-les-Louvres - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Inscription le 11 février 2015 - Concession de licence n°642791 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-11

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