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Marques déposées par Hasselt Millésime bvba
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Cap gris
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cap gris
Hasselt Millésime bvba

Numéro de dépôt :
4528335
Date de dépôt :
25/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2029
Cap gris de Hasselt Millésime bvba

Présentation de la marque Cap gris

Déposée par voie électronique le 25 février 2019 par Hasselt Millésime bvba auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cap gris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Le déposant est Hasselt Millésime bvba domicilié(e) Ekkelgaarden 6a - 3500 - Hasselt - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Monsieur PHILIPPE BOUTRON domicilié(e) 4-6 avenue d'Alsace - 92982 - Paris la Défense Cedex - France.

La marque Cap gris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4528335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap gris arrivera à expiration en date du 25 février 2029.


Hasselt Millésime bvba - Ekkelgaarden 6a - 3500 - Hasselt - Belgique


FIDAL, Monsieur PHILIPPE BOUTRON - 4-6 avenue d'Alsace - 92982 - Paris la Défense Cedex - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).