Déposée le 1 août 2013 par monsieur HASSANI Younous
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SOS SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-34 du 23 août 2013.
Le déposant est monsieur HASSANI Younous domicilié(e) 3 Rue des Roses - 60360 - CREVECOEUR LE GRAND - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HASSANI Younous domicilié(e) 3 Rue des Roses - 60360 - CREVECOEUR LE GRAND - France.
La marque SOS SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024086.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. HASSANI Younous - 3 Rue des Roses - 60360 - CREVECOEUR LE GRAND - France
M. HASSANI Younous - 3 Rue des Roses - 60360 - CREVECOEUR LE GRAND - France
Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Inscription le 8 avril 2014 - Rejet partiel n°622206 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-08
Enregistrement avec modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; matériel pour pansements ; désinfectants ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de médecine alternative.
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