Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AKALA
HASSANI Naceur Eddine

Numéro de dépôt :
94535899
Date de dépôt :
07/09/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/09/2004

Présentation de la marque AKALA

Déposée le 7 septembre 1994 par HASSANI Naceur Eddine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AKALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est HASSANI Naceur Eddine, domicilié(e) 17, rue du Millepertuis, 34830 CLAPIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HASSANI Naceur Eddine - France.

La marque AKALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AKALA est expirée depuis le 7 septembre 2004.


HASSANI Naceur Eddine - 17, rue du Millepertuis, 34830 CLAPIERS - France


HASSANI Naceur Eddine - France


Inscription le 15 septembre 1999 - Rejet partiel n°284613 - Publication au BOPI 1999-09-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Sacs à dos, sacs à main, sacs d'écoliers, sacs de voyages. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].