Déposée le 5 juillet 2000 par monsieur Hassani Mohcine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BILLAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-32 du 11 août 2000.
Le déposant est monsieur Hassani Mohcine domicilié(e) 7 Rue de la porte d en bas,
92220 Bagneux - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Hassani Mohcine domicilié(e) 7 Rue de la porte d en bas,
92220 Bagneux - France.
La marque BILLAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3038849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Hassani Mohcine - 7 Rue de la porte d en bas,
92220 Bagneux - France
M. Hassani Mohcine - 7 Rue de la porte d en bas,
92220 Bagneux - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-07
Inscription le 15 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390844 - Publication au BOPI 2004-04-15
Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32
Inscription le 12 août 2009 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°503748 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-12
Renouvellement sans limitation le 2 août 2010 n°2448072 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-08-02
Inscription le 23 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562899 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-23
Renouvellement sans limitation le 19 août 2020 n°2757124 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-08-19
Vêtements Chaussures Chapellerie Papier et carton (Brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adapté aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Sacs à main, de voyage, d'écoliers. Articles de Bourrellerie Cartonnages, imprimés, journaux, livres manuels. Papier hygiénique ; serviettes mouchoirs en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents) peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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