Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C TOP LINE CALINE
HASSANE Mohamed

Numéro de dépôt :
97681157
Date de dépôt :
05/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2007

Présentation de la marque C TOP LINE CALINE

Déposée le 5 juin 1997 par HASSANE Mohamed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C TOP LINE CALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est HASSANE Mohamed, domicilié(e) 5, avenue André Bourvil, 51430 Tinqueux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HASSANE Mohamed - France.

La marque C TOP LINE CALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681157.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C TOP LINE CALINE est expirée depuis le 5 juin 2007.

HASSANE Mohamed a également déposé les autres marques suivantes : EUROPA HALAL , TOP LINE AZIMUT POUR HOMME , TOP LINE LOVE ME , HELOISE , TOP LINE PALMA DEL SOL , TOP LINE TREMA , TOP LINE LAURITA , TOP LINE KEMRO FOR MEN , TOP LINE GOOD MISS , TOP LINE TULIPE D'OR


HASSANE Mohamed - 5, avenue André Bourvil, 51430 Tinqueux - France


HASSANE Mohamed - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

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