Elle d'elissa
Présentation de la marque Elle d'elissa
Déposée le 13 juillet 2007 par HASSAN FAWAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Elle d'elissa »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Elle d'elissa est expirée depuis le 13 juillet 2017.
HASSAN FAWAZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-21
Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33
Inscription le 27 mai 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°498525 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-27
Inscription le 25 mai 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°498222 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-25