Marque expirée - Marque en non vigueur

Elle d'elissa
HASSAN FAWAZ

Numéro de dépôt :
3513490
Date de dépôt :
13/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2017
Elle d\'elissa de HASSAN FAWAZ

Présentation de la marque Elle d'elissa

Déposée le 13 juillet 2007 par HASSAN FAWAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Elle d'elissa »

Le déposant est HASSAN FAWAZ domicilié(e) 97 RUE SAINT HONORE,75001 PARIS - 75001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HASSAN FAWAZ domicilié(e) 97 RUE SAINT HONORE,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Elle d'elissa est expirée depuis le 13 juillet 2017.

HASSAN FAWAZ a également déposé les autres marques suivantes : HAIFA WEHBE


HASSAN FAWAZ - 97 RUE SAINT HONORE,75001 PARIS - 75001 - France


HASSAN FAWAZ - 97 RUE SAINT HONORE,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Inscription le 27 mai 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°498525 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-27

Inscription le 25 mai 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°498222 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-25

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; Produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.