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Marques déposées par HASSAN épouse BOUSSARD Evelyne Gisèle
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BERTILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERTILLE
HASSAN épouse BOUSSARD Evelyne Gisèle

Numéro de dépôt :
1258773
Date de dépôt :
27/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/1994

Présentation de la marque BERTILLE

Déposée le 27 janvier 1984 par HASSAN épouse BOUSSARD Evelyne Gisèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BERTILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HASSAN épouse BOUSSARD Evelyne Gisèle domicilié(e) 39, avenue du Général Leclerc, 95220 HERBLAY. - France.

La marque BERTILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERTILLE est expirée depuis le 27 janvier 1994.


HASSAN épouse BOUSSARD Evelyne Gisèle - 39, avenue du Général Leclerc, 95220 HERBLAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-24

Prêt-à-porter;maroquinerie;cuir;chaussures;accessoires;bijoux; chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.