Déposée le 10 août 2001 par monsieur HASSAÏNE MOHAMMED REIDA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SANTEXPERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-37 du 14 septembre 2001.
Le déposant est monsieur HASSAÏNE MOHAMMED REIDA domicilié(e) 115, AVENUE ALBERT BEDOUCE APPT 308, 31400 TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MOHAMMED REIDA HASSAÏNE - France.
La marque SANTEXPERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur HASSAÏNE MOHAMMED REIDA - 115, AVENUE ALBERT BEDOUCE APPT 308, 31400 TOULOUSE - France
Monsieur MOHAMMED REIDA HASSAÏNE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06
Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37
Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, fongicides, médicaments à usage dentaires, vétérinaires et pour la médecine humaine, réactifs chimiques à usage médical ou vétérinaires, reconstituants médicaments, vaccins, soins de la bouche, scapulaire à usage chirurgical, sérums Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, appareils pour l'analyse à usage médical, appareils pour l'analyse du sang, appareils d'anesthésie, lasers à usage médical, prothèses, radiographies à usage médical, appareils radiologie à usage médical, appareils pour la radiothérapie, appareils de réanimation, appareils pour la respiration artificielle, sondes à usage médical, stimulateurs cardiaques, tables d'opération, appareils et instruments urologiques, appareil et instruments vétérinaires Conseils en organisation et directions des affaires, consultation professionnelles d'affaires, expertises en affaires, information d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, agence d'import-export, agence de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, consultation pour les questions de personnel, démonstration de produits, diffusion d'annonces publicitaires, expertises en affaires de santé. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, distribution de prospectus, d'échantillons. Conseils, informations ou renseignements d'affaires, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux électroniques et/ou informatiques, exploitation d'une base de données commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables sur réseaux électroniques et/ou informatiques, recueil de données dans un fichier central, location d'espace publicitaires, informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives, transcription de communication Relations publiques, recherche de marché, recherches pour affaires. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations contenues dans des bases de données, communications par réseau de fibres optiques, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs. Education, formation. Edition de livres, de revues. Locations de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Exploitation d'une base de données culturelles et/ou éducatives et/ou de divertissement sur réseaux électroniques et/ou informatiques (éducation). Académies, cours par correspondance, enseignement, enseignement par correspondance, épreuves pédagogiques. Informations en matière d'éducation, instruction, organisation et conduite d'ateliers de formation. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums. Soins médicaux, d'hygiène et de beauté, services vétérinaires et d'agriculture, services juridiques, recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs, maisons de repos et de convalescence. Pouponnière. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux de génie. Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions. Exploitation d'une base de données scientifiques et/ou techniques et/ou médicales et/ou juridiques sur réseaux électroniques et/ou informatiques. Informations en matière scientifique et/ou technique et/ou médicale et/ou juridique. Service d'hébergement de sites électroniques. Service de création (élaboration) de sites électroniques Art dentaire, art vétérinaire, gérance de droits d'auteur, chirurgie esthétique, conseils en propriété intellectuelle, consultation en matière de pharmacie, consultation professionnelle, contrôle de qualité, élaboration conception de logiciels, essai de matériaux, services hospitaliers, mise à jour de logiciels, services médicaux, consultation en matière d'ordinateur, consultation en matière de pharmacie, physiothérapie, établissements de plans, orientation professionnelle, étude de projets techniques, recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherche légale, services de santé, services de traduction, art vétérinaire, propriété intellectuelle (concession de licences de -) conseils en propriété intellectuelle.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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