Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur HASS Claude
/
CHOUETTE MOMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOUETTE MOMES
M. HASS Claude

Numéro de dépôt :
3954040
Date de dépôt :
08/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2022
CHOUETTE MOMES de HASS Claude

Présentation de la marque CHOUETTE MOMES

Déposée le 8 octobre 2012 par monsieur HASS Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOUETTE MOMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est monsieur HASS Claude domicilié(e) 6 Rue Lacharrière - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDUCIAL SOFIRAL, Mle FARIA Jennifer domicilié(e) Centre d'Activités St Nicolas, 7 Rue du Perré - 77950 - RUBELLES - France.

La marque CHOUETTE MOMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954040.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOUETTE MOMES est expirée depuis le 8 octobre 2022.


M. HASS Claude - 6 Rue Lacharrière - 75011 - PARIS - France


FIDUCIAL SOFIRAL, Mle FARIA Jennifer - Centre d'Activités St Nicolas, 7 Rue du Perré - 77950 - RUBELLES - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Mise à disposition d'installations de loisirs.