Déposée le 16 février 2017 par HASROURI Rachid et AOULAD-ALI Benyamine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « TEN PASS' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-10 du 10 mars 2017.
Les déposants sont HASROURI Rachid domicilié(e) 4 rue monseigneur vié - 45000 - ORLEANS - France et AOULAD-ALI Benyamine domicilié(e) 4A rue roger toulouse - 45000 - ORLEANS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HASROURI Rachid domicilié(e) 4 rue monseigneur vié - 45000 - ORLEANS - France.
La marque TEN PASS' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338493.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEN PASS' arrivera à expiration en date du 16 février 2027.
HASROURI Rachid - 4 rue monseigneur vié - 45000 - ORLEANS - France
AOULAD-ALI Benyamine - 4A rue roger toulouse - 45000 - ORLEANS - France
HASROURI Rachid - 4 rue monseigneur vié - 45000 - ORLEANS - France
Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10
Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23
Applications logicielles ; cartes électroniques de fidélité ; cartes électroniques sur support physique ou dématérialisé.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; service de programmes de fidélité ; services administratifs de cartes de fidélités ; promotion des produits et services de tiers par l'intermédiaire de programmes de cartes de primes de fidélité ; promotion des produits et services de tiers par l'intermédiaire de programmes de cartes de réduction ; gestion d'un programme de réduction permettant aux participant d'obtenir des réductions sur des produits et services par le biais d'une carte de membre donnant droit à des réductions sur des prestations de restauration, hôtellerie, spectacle, divertissement, télécoms, bien-être, coiffure, sport, voyage, transport, événementiel, téléphonie… Gestion d'un programme de réduction permettant aux participant d'obtenir des réductions sur des produits et services par le biais d'une carte de membre donnant droit à des réductions sur des produits variés, à savoir cosmétiques, parfums, vêtements, chaussures, électroménager, électronique, hi-fi, informatique, mobilier, optique, horlogerie, bijoux, jouets, bazar.
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