Arsène
Présentation de la marque Arsène
Déposée le 16 août 2012 par mademoiselle Hasperue Audrey et mademoiselle Saunier Charlotte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Arsène » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Arsène a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arsène est expirée depuis le 16 août 2022.
Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36
Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05