Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Arsène
Mle Hasperue Audrey, Agissant pour le compte de la société SARL en cours de formation
Mle Saunier Charlotte, Agissant pour le compte de la société SARL en cours de formation

Numéro de dépôt :
3940783
Date de dépôt :
16/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2022
Arsène de Hasperue Audrey

Présentation de la marque Arsène

Déposée le 16 août 2012 par mademoiselle Hasperue Audrey et mademoiselle Saunier Charlotte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Arsène » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Les déposants sont mademoiselle Hasperue Audrey domicilié(e) Rte de st palais - 64130 - CHARRITTE DE BAS - France et mademoiselle Saunier Charlotte domicilié(e) 31 Port Saint Sauveur - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Hasperue Audrey domicilié(e) Rte de st palais - 64130 - CHARRITTE DE BAS - France.

La marque Arsène a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arsène est expirée depuis le 16 août 2022.


Mle Hasperue Audrey, Agissant pour le compte de la société SARL en cours de formation - Rte de st palais - 64130 - CHARRITTE DE BAS - France

Mle Saunier Charlotte, Agissant pour le compte de la société SARL en cours de formation - 31 Port Saint Sauveur - 31000 - TOULOUSE - France


Mle Hasperue Audrey - Rte de st palais - 64130 - CHARRITTE DE BAS - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Vêtements, chaussures, chapellerie ; foulards.