Marque enregistrée - Marque en vigueur

SASAINES: Sphères et Ambiances Saines
Mme. Hasna Lemaitre

Numéro de dépôt :
4232678
Date de dépôt :
10/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2025
SASAINES: Sphères et Ambiances Saines de Hasna Lemaitre

Présentation de la marque SASAINES: Sphères et Ambiances Saines

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2015 par madame Hasna Lemaitre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SASAINES: Sphères et Ambiances Saines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est madame Hasna Lemaitre domicilié(e) 4 rue Jean Poiré - 95210 - Saint Gratien - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Hasna Lemaitre domicilié(e) 4 rue Jean Poiré - 95210 - Saint Gratien - France.

La marque SASAINES: Sphères et Ambiances Saines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SASAINES: Sphères et Ambiances Saines arrivera à expiration en date du 10 décembre 2025.


Mme. Hasna Lemaitre - 4 rue Jean Poiré - 95210 - Saint Gratien - France


Mme. Hasna Lemaitre - 4 rue Jean Poiré - 95210 - Saint Gratien - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.