Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ETOILE
Numéro de dépôt :
1254717
Date de dépôt :
20/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/1993
Présentation de la marque ETOILE
Déposée le 20 décembre 1983 par HASMONAY Hans auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ETOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETOILE est expirée depuis le 20 décembre 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-19