Déposée par voie électronique le 20 juillet 2019 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HASE POELES CHEMINEES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HASE LA BOUTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-32 du 9 août 2019.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HASE POELES CHEMINEES domicilié(e) 1 rue du Muehlbach - 68750 - BERGHEIM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, Monsieur Jacques VIGNERON domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque HASE LA BOUTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4569394.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HASE POELES CHEMINEES SARL - 1 rue du Muehlbach - 68750 - BERGHEIM - France
CABINET NUSS, Monsieur Jacques VIGNERON - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32
Enregistrement avec modification - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19
Cheminées métalliques, capuchons de cheminées métalliques, colliers d'attache métalliques pour tuyaux, colonnes métalliques (parties de constructions), conduits métalliques de chauffage central, conduits métalliques d'installations de ventilation, garde-feu métalliques, manchons de tuyaux métalliques, mitres de cheminées métalliques, raccords de tuyaux métalliques ;
Poêles (appareils de chauffage), cheminées d'appartement, poêles-cheminées, appareils de chauffage, aérothermes, alimentateurs de chaudières de chauffage, brûleurs, carneaux de chaudières de chauffage, carneaux de cheminées, cendriers de foyers, accumulateurs de chaleur, récupérateurs de chaleur, chaudières de chauffage, appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux, corps chauffants, échangeurs thermiques, économiseurs de combustibles, foyers, grilles de foyers, incinérateurs, pompes à chaleur, réchauffeurs d'air, récupérateurs de chaleur, registres de tirage (chauffage), régulateurs de tirage (chauffage), souffleries (parties d'installations d'aération), tiroirs de cheminées, tubes de chaudières de chauffage, vannes thermostatiques (parties d'installations de chauffage) ;
Cheminées non métalliques, rallonges de cheminées non métalliques, capuchons de cheminées non métalliques, manteaux de cheminées, mitres de cheminées non métalliques, matériaux de construction réfractaires non métalliques, pierres réfractaires, tuyaux de cheminées non métalliques ;
Services de vente au détail, de vente en gros, de vente par correspondance, de vente en ligne de poêles (appareils de chauffage), cheminées d'appartement, poêles-cheminées, appareils de chauffage, aérothermes, alimentateurs de chaudières de chauffage, brûleurs, carneaux de chaudières de chauffage, carneaux de cheminées, cendriers de foyers, accumulateurs de chaleur, récupérateurs de chaleur, chaudières de chauffage, appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux, corps chauffants, échangeurs thermiques, économiseurs de combustibles, foyers, grilles de foyers, incinérateurs, pompes à chaleur, réchauffeurs d'air, récupérateurs de chaleur, registres de tirage (chauffage), régulateurs de tirage (chauffage), souffleries (parties d'installations d'aération), tiroirs de cheminées, tubes de chaudières de chauffage, vannes thermostatiques (parties d'installations de chauffage), cheminées métalliques, capuchons de cheminées métalliques, colliers d'attache métalliques pour tuyaux, colonnes métalliques (parties de constructions), conduits métalliques de chauffage central, conduits métalliques d'installations de ventilation, garde-feu métalliques, manchons de tuyaux métalliques, mitres de cheminées métalliques, raccords de tuyaux métalliques, cheminées non métalliques, rallonges de cheminées non métalliques, capuchons de cheminées non métalliques, manteaux de cheminées, mitres de cheminées non métalliques, matériaux de construction réfractaires non métalliques, pierres réfractaires, tuyaux de cheminées non métalliques ; regroupement de ces mêmes produits pour le compte de tiers (à l’exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation de foires et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion (distribution) d'échantillons, démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires, courriers publicitaires, distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée ; sondages d'opinion ; services de vente aux enchères, notamment sur un réseau informatique, services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; traitement administratif de commandes d'achat, présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente en ligne, au détail, en gros ou par correspondance, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, études de marchés ; recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherche d'informations commerciales dans des fichiers informatiques pour des tiers, prévisions économiques, établissement de statistiques, études de marchés, expertises en affaires commerciales, conseils en organisation et direction des affaires, aide à la direction des affaires, estimations en affaires commerciales, consultations pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, analyses du prix de revient, comptabilité, consultations pour des questions de personnel, recrutement de personnel, sélection du personnel par procédés psychotechniques, promotion de vente pour des tiers, services de secrétariat, recherche de marchés, recherche pour affaires, renseignements en affaires commerciales, recherche de parraineurs, relations publiques ; services rendus par un franchiseur, à savoir : aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale dans le domaine des poêles et cheminées ;
Services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base des franchisés et du personnel dans le domaine des poêles et des cheminées ; formation de base des franchisés et du personnel dans le domaine de l’exploitation et la direction d’une entreprise commerciale dans le domaine des poêles et des cheminées ; éducation, enseignement, formation, instruction ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduites d’ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, d’expositions, de séminaires, de symposiums ; publication de rapports d’activités, de livres, de cd-roms, publication de textes (autres que publicitaires), publications électroniques de livres et de périodiques en ligne, prêt de livres ;
Architecture ; décoration intérieure ; étude de projets techniques ; établissement et conception de plans pour la construction ; planification en matière d'urbanisme ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; levé de terrains ; essais de matériaux ; conception et développement de logiciels pour la construction, location de logiciels informatiques ;
Services juridiques, services de contentieux, services rendus par un franchiseur, à savoir communication de savoir-faire, concession de licences, dans le domaine des poêles et des cheminées.
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