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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HASE POELES CHEMINEES
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CANADA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CANADA
HASE POELES CHEMINEES, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4220666
Date de dépôt :
27/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2025
CANADA de HASE POELES CHEMINEES

Présentation de la marque CANADA

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HASE POELES CHEMINEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CANADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HASE POELES CHEMINEES domicilié(e) 1 rue du Muehlbach - 68750 - BERGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 499 666 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque CANADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANADA arrivera à expiration en date du 27 octobre 2025.

HASE POELES CHEMINEES a également déposé les autres marques suivantes : HASE LA BOUTIQUE , HASE FEUERHAUS , HASE FEUERHAUS , hase LA BOUTIQUE , CANADA , HASE LA BOUTIQUE , GARDEN PARTY , hase LA BOUTIQUE , HASE LA BOUTIQUE , L'Atelier du Feu


HASE POELES CHEMINEES, Société à Responsabilité Limitée - 1 rue du Muehlbach - 68750 - BERGHEIM - France - SIREN 389499666


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Cheminées métalliques, capuchons de cheminées métalliques, colliers d'attache métalliques pour tuyaux, colonnes métalliques (parties de constructions), conduits métalliques de chauffage central, conduits métalliques d'installations de ventilation, garde-feu métalliques, manchons de tuyaux métalliques, mitres de cheminées métalliques, raccords de tuyaux métalliques ;

Poêles (appareils de chauffage), cheminées d'appartement, poêles-cheminées, appareils de chauffage, aérothermes, alimentateurs de chaudières de chauffage, brûleurs, carneaux de chaudières de chauffage, carneaux de cheminées, cendriers de foyers, accumulateurs de chaleur, récupérateurs de chaleur, chaudières de chauffage, appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux, corps chauffants, échangeurs thermiques, économiseurs de combustibles, foyers, grilles de foyers, incinérateurs, pompes à chaleur, réchauffeurs d'air, récupérateurs de chaleur, registres de tirage (chauffage), régulateurs de tirage (chauffage), souffleries (parties d'installations d'aération), tiroirs de cheminées, tubes de chaudières de chauffage, vannes thermostatiques (parties d'installations de chauffage) ;

Cheminées non métalliques, rallonges de cheminées non métalliques, capuchons de cheminées non métalliques, manteaux de cheminées, mitres de cheminées non métalliques, matériaux de construction réfractaires non métalliques, pierres réfractaires, tuyaux de cheminées non métalliques.