Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Si le passé m'était conté
HASCOET KATIA

Numéro de dépôt :
3737401
Date de dépôt :
11/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2020
Si le passé m\'était conté de HASCOET KATIA

Présentation de la marque Si le passé m'était conté

Déposée le 11 mai 2010 par HASCOET KATIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Si le passé m'était conté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est HASCOET KATIA domicilié(e) 3 sente des Ribis - 78570 - ANDRESY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HASCOET KATIA domicilié(e) 3 sente des RIbis - 78570 - ANDRESY - France.

La marque Si le passé m'était conté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737401.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Si le passé m'était conté est expirée depuis le 11 mai 2020.


HASCOET KATIA - 3 sente des Ribis - 78570 - ANDRESY - France


HASCOET KATIA - 3 sente des RIbis - 78570 - ANDRESY - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coussins ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; services de broderie ; traitement de tissus ; tirage de photographies ; sérigraphie.