Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELF POILAGE
Monsieur HASBROUCK Michel

Numéro de dépôt :
1532103
Date de dépôt :
06/03/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/1999

Présentation de la marque SELF POILAGE

Déposée le 6 mars 1989 par monsieur HASBROUCK Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SELF POILAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur HASBROUCK Michel domicilié(e) Maison forestière de la Jumelle, 78690 LES ESSARTS LE ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque SELF POILAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELF POILAGE est expirée depuis le 6 mars 1999.

HASBROUCK Michel a également déposé les autres marques suivantes : MICHEL HASBROUCK


Monsieur HASBROUCK Michel - Maison forestière de la Jumelle, 78690 LES ESSARTS LE ROI - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

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