Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATA
HASBRO, INC. (Société organisée sous les lois de l'Etat de Rhode Island)

Numéro de dépôt :
3120083
Date de dépôt :
07/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2011
PATA de HASBRO

Présentation de la marque PATA

Déposée le 7 septembre 2001 par HASBRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est HASBRO, INC. (Société organisée sous les lois de l'Etat de Rhode Island), domicilié(e) 1027 Newport Avenue, PAWTUCKET, RHODE ISLAND 02862, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque PATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATA est expirée depuis le 7 septembre 2011.

HASBRO a également déposé les autres marques suivantes : RÊVELINE , LUMILLA , RUMBA , PUZZLE PERFECT , FRAISE DES BOIS , ETOILLINE , RAYON DE SOLEIL , MES 1ères MELODIES , VIBRATO'PHONE , BATTLE BALL


HASBRO, INC. (Société organisée sous les lois de l'Etat de Rhode Island) - 1027 Newport Avenue, PAWTUCKET, RHODE ISLAND 02862, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Inscription le 22 janvier 2003 - Rejet partiel n°363796 - Publication au BOPI 2003-01-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-04

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Films impressionnés et notamment dessins animés, vidéocassettes, disques et bandes magnétiques, diapositives, disques optiques compacts, disques compacts (audio-vidéo) , jeux électroniques et appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, logiciels (programmes enregistrés) pour jeux sur ordinateurs ; articles de lunetterie notamment lunettes, lunettes de soleil, étuis à lunettes ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) , nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés ; extincteurs. Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques notamment montres et réveille-matin. Boîtes en carton ou en papier ; albums, agendas, cahiers, carnets, affiches ; papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres et manuels ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; cartes à jouer ; cartes à collectionner ; pâte à modeler et matériaux pour le modelage ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; linge de table en papier ; mouchoirs en papier ; rideaux en papier. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage ; sacs, serviettes et trousses d'écoliers ; cartables ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier) ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques. Vêtements, chaussures, chapellerie notamment casquettes. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) notamment tapis et moquettes ; tentures murales non en matières textiles notamment papiers peints et frises. oeufs, lait et produits laitiers notamment yaourt ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao. sucre. tapioca, sagou. succédanés du café ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Divertissements radiophoniques ou par télévision notamment jeux radiophoniques ou télévisés ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; activités sportives et culturelles ; loteries ; services d'organisation de loteries et d'autres jeux de hasard et de pronostics ; services d'éducation et de formation notamment institutions d'enseignement ou de formation ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; services de divertissements notamment production de spectacles, de films, représentations théâtrales ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, d'accessoires cinématographiques et de décors de théâtre ; organisation et conduite de séminaires, colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.