TORTI-CHENILLE
Présentation de la marque TORTI-CHENILLE
Déposée le 3 février 1992 par la société HASBRO INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TORTI-CHENILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TORTI-CHENILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TORTI-CHENILLE est expirée depuis le 3 février 2022.
HASBRO INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2001 n°2213042 - Publication au BOPI 2001-12-31
Inscription le 13 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337293 - Publication au BOPI 2001-12-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26
Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06
Renouvellement sans limitation le 17 février 2012 n°2492007 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-17