LE PETIT BAC
Présentation de la marque LE PETIT BAC
Déposée le 7 septembre 1984 par la société HASBRO INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT BAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE PETIT BAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283526.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE PETIT BAC est expirée depuis le 7 septembre 2024.
HASBRO INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2004 n°2265653 - Publication au BOPI 2004-05-26
Renouvellement sans limitation n°2034592 - Publication au BOPI 1994-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06
Inscription le 16 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163026 - Publication au BOPI 1993-09-16
Inscription le 5 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390012 - Publication au BOPI 2004-04-05
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2014 n°2564018 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-07-28