Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COURTE ECHELLE
HASBRO INTERNATIONAL, INC. Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
92412638
Date de dépôt :
30/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2012

Présentation de la marque COURTE ECHELLE

Déposée le 30 mars 1992 par la société HASBRO INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COURTE ECHELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la société HASBRO INTERNATIONAL domicilié(e) 1027 Newport Avenue PAWTUCKET, RHODE ISLAND 02862,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2213036) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2213036) - 75008 - France.

La marque COURTE ECHELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COURTE ECHELLE est expirée depuis le 30 mars 2012.

HASBRO INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : YAHTZEE , ACTION MAN , PAGODA , LE FLAMBEUR , JE CREE MES BIJOUX , ACTION MAN , TOUCHÉ-COULÉ , COMBAT D'ARAIGNEES , REINES DE BEAUTE , TABLEAU CACHE CACHE


HASBRO INTERNATIONAL, INC. Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware - 1027 Newport Avenue PAWTUCKET, RHODE ISLAND 02862,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2213036) - États-Unis


Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2213036) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Inscription le 13 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337293 - Publication au BOPI 2001-12-13

Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2001 n°2213036 - Publication au BOPI 2001-12-31

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Sièges réhausseurs F