COURTE ECHELLE
Présentation de la marque COURTE ECHELLE
Déposée le 30 mars 1992 par la société HASBRO INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COURTE ECHELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COURTE ECHELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412638.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COURTE ECHELLE est expirée depuis le 30 mars 2012.
HASBRO INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31
Inscription le 13 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337293 - Publication au BOPI 2001-12-13
Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2001 n°2213036 - Publication au BOPI 2001-12-31
Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14