BILLE-TRAP
Présentation de la marque BILLE-TRAP
Déposée le 12 novembre 1991 par la société HASBRO INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BILLE-TRAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BILLE-TRAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706218.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BILLE-TRAP est expirée depuis le 12 novembre 2021.
HASBRO INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2001 n°2207377 - Publication au BOPI 2001-10-16
Inscription le 16 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163026 - Publication au BOPI 1993-09-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16
Inscription le 2 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°331791 - Publication au BOPI 2001-10-02
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2011 n°2480259 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-20