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Marques déposées par mademoiselle HASAN ZAÏNAB
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BIOSPIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOSPIR
MLE HASAN ZAÏNAB

Numéro de dépôt :
3350460
Date de dépôt :
04/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
04/04/2015
BIOSPIR de HASAN ZAÏNAB

Présentation de la marque BIOSPIR

Déposée le 4 avril 2005 par mademoiselle HASAN ZAÏNAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « BIOSPIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est mademoiselle HASAN ZAÏNAB domicilié(e) 5 CHEMINEMENT L. AURIACOMBE, APT 70,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MLE HASAN ZAÏNAB domicilié(e) 5 CHEMINEMENT L. AURIACOMBE, APT 70,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

La marque BIOSPIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSPIR est expirée depuis le 4 avril 2015.


MLE HASAN ZAÏNAB - 5 CHEMINEMENT L. AURIACOMBE, APT 70,31100 TOULOUSE - 31100 - France


MLE HASAN ZAÏNAB - 5 CHEMINEMENT L. AURIACOMBE, APT 70,31100 TOULOUSE - 31100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Produits pharmaceutiques et vétérinaires – produits hygiéniques pour la médecine. Substances diététiques à usage médical. Aliments pour bébés – préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique. Herbes médicinales – tisanes – parasiticides – sucre à usage médical. Viande, poisson, volaille et gibier – extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits. Gelées, confitures, compotes – œufs, lait et produits laitiers – huiles et graisses comestibles – graisses alimentaires – crustacés (non vivants) – conserves de viande ou de poisson – fromages – boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faîtes de céréales – pain – pâtisserie et confiseries – glaces comestibles – miel, sirop de mélasse – levure, poudre pour faire lever – sel – moutarde – vinaigre – sauces (condiments) – épices – glace à rafraîchir – sandwiches – pizzas crêpes (alimentation) – biscuiterie – gâteaux – biscottes – sucreries – chocolat – boissons à base de café, de cacao, de chocolat ou de thé, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Bières – eaux minérales et gazeuses – boissons de fruit et jus de fruit – sirops et autres préparations pour faire des boissons – limonades – nectars de fruit – sodas – apéritifs sans alcool. Tous ces produits etant issus de l'agriculture biologique ou elaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.