Déposée le 17 novembre 1998 par HASAN Monirul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NATURE ET SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-52 du 24 décembre 1998.
Le déposant est HASAN Monirul, domicilié(e) 18, rue Eugène Humbert Guitard, 31500 TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HASAN Monirul - France.
La marque NATURE ET SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759591.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURE ET SANTE est expirée depuis le 17 novembre 2008.
HASAN Monirul - 18, rue Eugène Humbert Guitard, 31500 TOULOUSE - France
HASAN Monirul - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30
Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52
Savons ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, tous ces produits étant à usage médical Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; substances diététiques à usage médical, ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants. Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, aliments pour bébés ; tous ces produits étant à usage médical. Produits hygiéniques à usage médical ou fabriqués pour contrôle médical Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt. Graines (semences).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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