Déposée le 12 décembre 1989 par HARVEY HUBBELL INCORPORATED (Société américaine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est HARVEY HUBBELL INCORPORATED (Société américaine), domicilié(e) 584 Derby Milford Road, ORANGE, Etat du Connecticut 06477 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.
La marque BO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BO est expirée depuis le 12 décembre 1999.
HARVEY HUBBELL INCORPORATED (Société américaine) - 584 Derby Milford Road, ORANGE, Etat du Connecticut 06477 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
CABINET WEINSTEIN - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-02
Dispositifs d'accouplement de véhicules électriques, dispositifs de retenue et de rappel des perches de trolley, bases pour perches de trolleys et pour archets de prise de courant, roues, sabots et garnitures de sabots;appareils électriques, machines et fournitures utilisées dans la construction et le fonctionnement de moyens de transport actionnés électriquement, notamment suspenseurs pour fils de trolley, isolateurs de section, griffes de tension et isolateur de tension pour conducteurs électriques, boutons isolés, oreilles et griffes de serrages des fils de trolley, dispositifs pour la formation des épissures des câbles et fils de trolley, croisement et aiguillage des fils de trolley, supports à dilatation pour suspenseurs de fils de trolley, filets de protection contre la chute des fils de trolley, filets de protection contre la chute des fils de trolley, joints de rails électriques, matières plastiques moulables pour isolateurs électriques, interrupteurs de feeders, suspenseurs de réseaux caténaires, boîtes d'extrémité pour connexion de signaux, garnitures d'extrémité pour aiguillage de fils de trolley;machines à souder à l'arc électrique, fiche de connexion pour fils de trolley, dispositif de connection et d'extrémité pour câbles télégraphiques, dispositifs de lubrification destinés à être montés sur les perches de trolley en vue d'appliquer des lubrifiants fluides sur les fils de trolley, segments courbes et entretoises pour réseaux de fils de trolley;appareils électriques et fournitures pour conducteurs électriques, comprenant des isolateurs électriques et des supports en porcelaine et raccords métalliques utilisés avec lesdits, notamment isolateurs du type à tige, isolateurs de suspension, isolateurs d'entrée et de passage des conducteurs, tuyaux et manchons, griffes de serrage de suspension et de tension, isolateurs de pilliers et de formateurs, condensateurs électriques en porcelaine, isolateurs de poteaux de ligne et chapeaux de protection contre les arcs, condensateurs de couplage et commutateurs de phase;interrupteur à pôle unique, rupteurs de circuits et boîtes de jonction à double pôle, interrupteurs de sûreté pour feeders, interrupteurs de fermeture et d'ouverture des circuits électriques, contrôleurs de moteurs pour le démarrage, l'arrêt et le renversement de marche des moteurs électriques et boîtes de distribution pour circuits électriques; pièces moulées en métal tel que le cuivre, le laiton et le bronze, pièces moulées en fonte malléable et en acier
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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