Marque enregistrée - Marque en vigueur

O2S
HARVEST, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4301769
Date de dépôt :
23/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/09/2026
O2S de HARVEST

Présentation de la marque O2S

Déposée le 23 septembre 2016 par la Société Anonyme (SA) HARVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « O2S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HARVEST domicilié(e) 9 square Moncey - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 042 345 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ATMARK, M. ALGOUD Jean-Marie domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque O2S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O2S arrivera à expiration en date du 23 septembre 2026.

HARVEST a également déposé les autres marques suivantes : GRISBEE.COM , OptiVal , OPTISTATUT , IP IMPOT ET PATRIMOINE , CLICKIMPÔTS , GOURMECLAIR , HARVEST NEWS , O2S OFFICE SOFTWARE SYSTEM , B.I.G. , ePremis


HARVEST, Société anonyme - 9 square Moncey - 75009 - PARIS - France - SIREN 352042345


Cabinet ATMARK, M. ALGOUD Jean-Marie - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

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