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Marques déposées par HARVEL CHRISTOPHE DANY
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BIO ET TRADITIONS DE L'OUEST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO ET TRADITIONS DE L'OUEST
HARVEL CHRISTOPHE DANY

Numéro de dépôt :
94544167
Date de dépôt :
10/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2004

Présentation de la marque BIO ET TRADITIONS DE L'OUEST

Déposée le 10 novembre 1994 par HARVEL CHRISTOPHE DANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO ET TRADITIONS DE L'OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est HARVEL CHRISTOPHE DANY, domicilié(e) 34 AVENUE DU ROULE, 92200 NEUILLY S/SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTOPHE DANY HARVEL - France.

La marque BIO ET TRADITIONS DE L'OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO ET TRADITIONS DE L'OUEST est expirée depuis le 10 novembre 2004.

HARVEL CHRISTOPHE DANY a également déposé les autres marques suivantes : POOLP , PARIS-TANA


HARVEL CHRISTOPHE DANY - 34 AVENUE DU ROULE, 92200 NEUILLY S/SEINE - France


CHRISTOPHE DANY HARVEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-24

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

- Produits agricoles non compris dans d'autres classes ; fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique - Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique - Restauration (alimentation)

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.