Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVAC-U-SPLINT
HARTWELL MEDICAL CORPORATION (Société constituée sous les lois de l'Etat de Californie)

Numéro de dépôt :
1556898
Date de dépôt :
24/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/1999
EVAC-U-SPLINT de HARTWELL MEDICAL CORPORATION (Société constituée sous les lois de l\'Etat de Californie

Présentation de la marque EVAC-U-SPLINT

Déposée le 24 octobre 1989 par HARTWELL MEDICAL CORPORATION (Société constituée sous les lois de l'Etat de Californie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EVAC-U-SPLINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HARTWELL MEDICAL CORPORATION (Société constituée sous les lois de l'Etat de Californie), domicilié(e) 1857 Diamond Street, Suite 101, San Marcos, Etat de Californie ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William J. Rezac - France.

La marque EVAC-U-SPLINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVAC-U-SPLINT est expirée depuis le 24 octobre 1999.


HARTWELL MEDICAL CORPORATION (Société constituée sous les lois de l'Etat de Californie) - 1857 Diamond Street, Suite 101, San Marcos, Etat de Californie ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


William J. Rezac - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Récipient dont l'air peut être évacué, servant à immobiliser un membre, du type éclisse