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Marques déposées par monsieur Hartog Nicolas
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La Sémillante
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Sémillante
M. Hartog Nicolas

Numéro de dépôt :
3916954
Date de dépôt :
27/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2022
La Sémillante de Hartog Nicolas

Présentation de la marque La Sémillante

Déposée le 27 avril 2012 par monsieur Hartog Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Sémillante » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est monsieur Hartog Nicolas domicilié(e) 25 rue de la Marne - 78600 - LE MESNIL LE ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hartog Nicolas domicilié(e) 25 rue de la Marne - 78600 - LE MESNIL LE ROI - France.

La marque La Sémillante a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Sémillante est expirée depuis le 27 avril 2022.


M. Hartog Nicolas - 25 rue de la Marne - 78600 - LE MESNIL LE ROI - France


M. Hartog Nicolas - 25 rue de la Marne - 78600 - LE MESNIL LE ROI - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Hébergement temporaire.