Déposée par voie électronique le 26 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HARTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « arto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-17 du 30 avril 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HARTO domicilié(e) 27 rue Saint Simon,
69009 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 713 577 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU,
M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau,
69006 LYON - France.
La marque arto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3725015.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HARTO SAS, Société par Actions Simplifiée - 27 rue Saint Simon,
69009 LYON - France - SIREN 522713577
CABINET GERMAIN ET MAUREAU,
M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau,
69006 LYON - France
Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Inscription le 17 novembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination;Changement d'adresse n°535704 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-17
Inscription le 29 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°796265 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-29
Renouvellement avec limitation le 24 septembre 2020 n°2760318 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-24
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles.
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