Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur harte david
/
Clos érémi
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clos érémi
M. harte david

Numéro de dépôt :
3934905
Date de dépôt :
17/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2022
Clos érémi de harte david

Présentation de la marque Clos érémi

Déposée le 17 juillet 2012 par monsieur harte david auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clos érémi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est monsieur harte david domicilié(e) 6 rue de la garosse - 33450 - MONTUSSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. harte david domicilié(e) 6 rue de la garosse - 33450 - MONTUSSAN - France.

La marque Clos érémi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos érémi est expirée depuis le 17 juillet 2022.


M. harte david - 6 rue de la garosse - 33450 - MONTUSSAN - France


M. harte david - 6 rue de la garosse - 33450 - MONTUSSAN - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Vins d'appellation d'origine contrôlée.