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Marques déposées par HART
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PROPAUTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROPAUTO
HART, LOUIS JEAN FRANCE

Numéro de dépôt :
1378564
Date de dépôt :
16/06/1986
Lieu de dépôt :
ST DENIS REUNION
Date d'expiration :
16/06/1996
PROPAUTO de HART

Présentation de la marque PROPAUTO

Déposée le 16 juin 1986 par HART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DENIS REUNION), la marque française « PROPAUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HART, LOUIS JEAN FRANCE, domicilié(e) 39, Résidence Mazagran, rue MAZAGRAN, 97400 SAINT-DENIS, Ile de la Réunion. - France.

La marque PROPAUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPAUTO est expirée depuis le 16 juin 1996.


HART, LOUIS JEAN FRANCE - 39, Résidence Mazagran, rue MAZAGRAN, 97400 SAINT-DENIS, Ile de la Réunion. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Sac en plastique ou en papier.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.